Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1363 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année

Proposition de poursuite du partenariat entre le Département du Bas-Rhin, l'Office National des Forêts (ONF) et la Commune de HAGUENAU relatif à l'entretien des itinéraires cyclables situés en forêt domaniale et indivise

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural pour la prise en charge des frais d'échanges amiables d'immeubles ruraux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural pour la réalisation de travaux connexes aux aménagements fonciers de DURNINGEN-KIENHEIM et de DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation pastorale et reconquête des paysages - Proposition d’attribution de subvention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'institution d'une commission communale d'aménagement foncier à ZINSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la participation du Département au financement des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à des associations concourant à la politique départementale de l'Enfance et de la Famille

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement au centre socio-culturel du Fossé des Treize à STRASBOURG pour l'accueil au service de restauration et l'accompagnement durant la pause méridienne des élèves demi-pensionnaires du collège Foch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions à des associations socio-éducatives agissant en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'Association de lutte contre la toxicomanie pour la mise en place de l'équipe mobile d'accueil et d'écoute des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association "Entreprendre pour Apprendre" pour la location du Dôme à MUTZIG pour le Championnat d’Alsace des Mini-Entreprises

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Alter Alsace Energies

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation financière du Département à la rénovation énergétique des bâtiments et à la construction d'une chaufferie collective biomasse de la cité scolaire de SCHIRMECK et proposition de convention de financement afférente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation financière du Département à la construction d'une chaufferie mixe gaz-biomasse à la cité scolaire Jean Monnet et proposition de convention de financement afférente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de protocoles transactionnels à conclure avec la société EUROVIA, le bureau d'études SBE Ingénierie et la compagnie d'assurances AXA FRANCE dans le cadre d'un litige relatif aux travaux du puits canadien de l'opération de construction du collège "du Torenberg"de HEILIGENSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation financière du Département à la rénovation des installations de chauffage de la cité scolaire KLEBER à Strasbourg, au raccordement du réseau de chaleur biomasse du quartier du Wacken, et proposition de convention de financement afférente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collèges publics pour l'acquisition d'équipements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en place d'un groupement de commandes pour une solution de fourniture d'accès internet et des services réseaux associés dans les établissements d'enseignement et de formation et les sites internes de collectivités du Grand Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dénommer le collège Vauban à STRASBOURG "Collège International Vauban" et le collège de l’Esplanade à STRASBOURG "Collège International de l’Esplanade"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2018 aux collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'un logement de service, et proposition de résiliation d'une convention d'occupation précaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds patrimoine "châteaux forts d'Alsace" et proposition d'approbation des termes des projets de conventions financières s'y afférant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive aux comités et aux associations sportives, à la licence sportive scolaire et aux frais de transport dans le cadre des compétitions sportives scolaires aux associations sportives des collèges, à la pratique sportive compétitive amateur et à l'organisation de manifestations sportives Proposition d'attribution d'aide pour 2018 au comité départemental de Lutte du Bas-Rhin et proposition d'approbation des termes des projets d'une convention financière à conclure avec le comité départemental de Lutte du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des programmes d'actions (2018/2019) proposés par les Comités Départementaux de Triathlon et de Cyclisme du Bas-Rhin et décision d'attribution de subventions pour 2018 conformément aux conventions d'objectifs à conclure avec le Comité Départemental de Triathlon et de Cyclisme du Bas-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions pour le financement des Centres Locaux d’Information et de Coordination (CLIC) de STRASBOURG pour l’année 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine gérontologique et d'approbation de projets de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et les structures concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subvention et d'approbation d'un projet de convention à conclure avec le CEP-CICAT dans le cadre du partenariat en faveur de l’adaptation des logements du parc HLM à la perte d’autonomie et aux situations de handicap

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap et d'approbation des termes d'un projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et le CEP-CICAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation des termes d'un projet d'avenant à la convention portant sur l'attribution d’une subvention annuelle conclue entre l’association des familles de traumatisés crâniens et cérébrolésés d’Alsace (AFTC Alsace), et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une convention relative au projet de déploiement du palier 1 du programme SI MDPH à conclure entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie, le Département et la Maison Départementale des Personnes Handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides départementales pour l'adaptation du logement de personnes en situation de handicap et/ou âgées en perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention à l'épicerie sociale de BRUMATH pour l'année 2018 et d'approbation du projet de convention à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de convention de coordination à conclure entre le Département du Bas-Rhin et Pôle Emploi pour l'accès à l'emploi des personnes en situation d'exclusion rencontrant des freins sociaux et professionnels et mise en place de l'accompagnement global

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’attribution d’une subvention complémentaire et d’approbation des termes du projet de convention relatives à la prise en charge du loyer de la Banque Alimentaire du Bas-Rhin pour l’année 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise en œuvre d'une dérogation expérimentale permettant le cumul du Revenu de Solidarité Activé (RSA) avec des ressources salariées liées à l'activité des vendanges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page